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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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de Neuville
Marque renouvelée - Marque en vigueur

de Neuville
DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96653299
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque de Neuville

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Neuville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de La Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque de Neuville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque de Neuville arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée - 8 Promenade de La Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321839 - Publication au BOPI 2006-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628545 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Produits de chocolaterie, confiserie glaces comestibles, crèmes glacées sorbets de toutes natures